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Marques déposées par REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD
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DAUPHINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUPHINETTE
REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1386937
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1996

Présentation de la marque DAUPHINETTE

Déposée le 18 décembre 1986 par REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAUPHINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.), domicilié(e) 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DAUPHINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUPHINETTE est expirée depuis le 18 décembre 1996.

REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHINOR , REGISTRES LE DAUPHIN , AUX DAUPHINS , (Marque figurative)


REGISTRES LE DAUPHIN - ANCIENS ETABLISSEMENTS DUMOLARD, MOREL & Cie (soc. an.) - 27, rue George-Sand, 38500 VOIRON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Reliures à anneaux.